Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONDIFA
/
MELODIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODIE
CONDIFA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99783225
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque MELODIE

Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDIFA domicilié(e) Z.I. de Courtaboeuf 1, 17 avenue du Québec, 91959 VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 512 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODIE est expirée depuis le 26 mars 2009.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , Sébalcé , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE , KIM


CONDIFA, Société anonyme - Z.I. de Courtaboeuf 1, 17 avenue du Québec, 91959 VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 784512444


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380761 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Préparations pour pâtisserie, en particulier préparations pour nappage.